Arrêté préfectoral n°70-2020-09-11-001 du 11/09/2020 portant limitation provisoire de l’eau (niveau crise)
La population est invitée à prendre connaissance de l’arrêté préfectoral du 11 septembre dernier afin de respecter les mesures édictées.
Bulletin municipal suivant la réunion du Conseil Municipal du 29/07/2020
Carte Avantages Jeunes 2020/2021
La carte “Avantages Jeunes 2020-2021” est arrivée….
Les jeunes inscrits peuvent venir retirer celle-ci au secrétariat de mairie. N’oubliez pas votre photographie…
Vous pouvez également laisser votre photo (avec nom et prénom derrière) dans la boîte aux lettres de la mairie.
Votre carte sera déposée par l’agent communal dans la boîte aux lettres de votre domicile.
Repas franc-comtois avec tombola
Un repas franc-comtois est organisé par le comité des fêtes de Confracourt.
Une tombola comportant de nombreux lot suivra.
Il aura lieu le 8 novembre 2020 à la salle polyvalente de Confracourt.
Renseignements et réservations : 03 84 92 02 41
Droits et démarches
DROITS ET DÉMARCHES
Un site de l’État est à votre disposition pour répondre à la majorité de vos demandes en matière de démarches administratives. Il vous suffit de cliquer sur le lien suivant : www.service-public.fr ou rendez-vous sur notre page droits et demarches
URBANISME
Lorsque vous envisagez de réaliser des travaux, il vous appartient d’en faire la demande en Mairie au moyen d’imprimés spécifiques ( déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis de démolir…). Ces différents formulaires sont téléchargeables sur le site www.service-public.fr.
Renseignez vous à la Mairie pour connaître le type de formulaire correspondant à vos besoins et pour consulter le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI).
CADASTRE
Vous pouvez imprimer vos plan cadastraux en cliquant sur le lien suivant : www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Ou
www.geoportail.fr
Vous permet d’obtenir des plans cadastraux, mais aussi de visualiser des photos aériennes en couleur (que vous pouvez superposer). ATTENTION : pour ce site, un logiciel spécifique (Type PICASA), vous sera nécessaire afin imprimer vos résultats.
GUIDES CONSULTABLES EN MAIRIE
Les associations et activités diverses
Sur cette page les associations et personnes qui désirent montrer leur activité se présentent et les manifestations qu’elles organisent ou organiseront seront publiées ici par chapitres et reportées à la page (cliquez sur le lien) :
Manifestations et festivités
Afin de nous informer et pour que nous publiions vos données sur le site vous pouvez les remettre à la mairie ou les envoyer à : animconf@orange.fr
LE COMITÉ DES FÊTES s’occupe d’organiser des manifestations publiques ouvertes à tous dans le village : Vide grenier en juillet, Tarot en février, Expo artisanale et Loto en novembre…
Tout le monde peut aider, participer et être membre de l’association.
Présidente et contacts : Madame Michèle MARLY (03 84 92 02 41)
POUR UNE ANNÉE EN BONNE SANTÉ DE LA TÊTE AUX PIED
Venez pratiquer la gymnastique volontaire avec l’association ” Dynamic Gym Confracourt”
Activité physique accessible à tous …
Séances dynamiques et variées avec cardio, renforcement musculaire, étirements, relaxation…
Séances le mardi de 19h45 à 21H Salle des Fêtes de Confracourt à CONFRACOURT
Reprise des cours le mardi 25 septembre 2018
Apporter son tapis de gym et une bouteille d’eau, avoir des baskets à semelles épaisses
2 séances d’essai gratuites – Possibilité de règlement échelonné
Renseignements :Colette Hodille : 03 84 92 04 10 / Florence Vougnon : 03 84 78 38 82
CHRISTIAN GRIBELIN est un artiste proche de la nature et des courants qui la parcourent. Il revendique un art minimaliste, de communication et de sensibilité.
LA FERME DU MAGNY-ROBERT propose des séjours en roulottes avec roulotte sanitaire, production de fromages de chèvres et oeufs.
Santé, urgences
Croix-Rouge Française
Dans les zones rurales de notre département, la Croix-Rouge a mis en place un service itinérant de distribution alimentaire pour venir en aide à tous ceux qui vivent dans la précarité : femmes seules avec enfant(s), chômeurs, retraités à faibles revenus, celles et ceux qui ne peuvent se déplacer, etc..
Notre passage permet également d’entretenir ou renouer le lien social, de créer de l’entraide et rompre l’isolement.
Afin que cette action réponde vraiment aux besoins identifiés, il est important que nous puissions compter sur votre partenariat.
Vous connaissez des personnes ou des familles qui auraient besoin de ce service, vous avez des questions, des suggestions, contactez-nous !
Croix-Rouge départementale
78 bd des Alliés
70000 VESOUL
Tél : 0384765150
CENTRE DE VACCINATION
Depuis janvier 2016, un centre de vaccination pour les vaccinations obligatoires et recommandées est mis en place à VESOUL, dans les locaux de la Direction de la Solidarité et de la Santé Publique, rue du Capitaine Gramspacher.
Il répond, à titre gratuit, à la demande de tous les usagers souhaitant bénéficier de ce service et remplace les séances de vaccinations qui étaient jusqu’alors organisées en mairie
Pour toute information ou rendez-vous, vous pouvez contacter le service de PMI et actions sanitaires, au 03 84 95 72 80
RÉAGIR EN CAS D’ATTAQUE TERRORISTE
MANUEL DE SECOURISME
NUMÉROS D’URGENCE (peut être imprimé et affiché)
INFORMATION ET PRÉVENTION SUR LA MALADIE DE LYME :
Services publics
ESPACE PERSONNEL CONCERNANT LES IMPÔTS
Les premiers avis d’imposition ont été mis en ligne fin août. C’est l’occasion de rappeler que la Direction Générale des Finances Publiques, via son site Internet impots.gouv.fr, permet aux particuliers d’effectuer en ligne l’essentiel de leurs démarches fiscales courantes sans avoir à se déplacer et ce sept jours sur sept et vingt-quatre heures sur vingt-quatre.
Depuis leur espace personnel, ils peuvent en toute sécurité :
Consulter leur situation fiscale (échéancier de paiement, historique des déclarations et avis…) ;
Effectuer leurs démarches (changer d’adresse, déposer une réclamation…) ;
Payer leurs impôts en ligne.
En choisissant de payer leurs impôts en ligne ou par smartphone, les usagers bénéficient d’un délai supplémentaire de cinq jours et la somme est prélevée dix jours après la date limite de paiement.
Liens divers
Dans cette page seront indiqués diverses adresses et liens Internet. Il vous suffit de cliquer dessus pour être sur le site recherché. Vous pourrez également m’en signaler d’autres qui peuvent intéresser la commune sur des plans divers animconf@orange.fr
TOURISME, MARCHE, VELO, CHEVAL :
Conseil général de la Haute-Saône
balades randos vélo, cheval… en Haute-Saône
MOTO-CROSS :
JMX Park : jmxpark.com
Serge GUIDETTY : sergeguidetty.com
Les Echos du Village
Les Echos du Village
Ce journal (Les Echos du Village) paraîtra ici régulièrement sous format PDF que vous pourrez parcourir sur écran ou imprimer.
Pour faire paraître un article, un rectificatif ou une photo vous pourrez soit les apporter en mairie (après les avoir recopiés ou scannés, ils vous seront rendus) soit nous les faire parvenir par courriels à l’adresse suivante :
Bien sûr nous nous réservons le droit de ne pas publier des articles “hors sujet”, injurieux ou visant une personne particulière. De même la publication d’une photo de personne vivante (hors manifestation publique) sur Internet nécessitera son autorisation préalable.
Il est entendu également qu’un article ou une photo ne comportant pas le nom de l’auteur sera refusé et qu’en cas de publication les propos engagés engageront la responsabilité de leur auteur.
L’eau et la forêt
Voici un plan accompagné d’une carte à la même échelle (1/25000) permettant à chacun de reconnaître et numéroter les parcelles à l’intérieur du bois de Confracourt.
plan-de-situation-parcelles-bois-de-confracourt
INFORMATION : LA BIO-DIVERSITÉ NATURELLEMENT AU CŒUR DES POLITIQUES DE L’EAU
la-bio-diversite-naturellement-au-coeur-des-politiques-de-l-eau
Randonnée – Le maquis au cours de la seconde guerre mondiale
Le maquis au cours de la seconde guerre mondiale
Randonnée 14 km
Repas tiré du sac 3/06/2018
Départ :
10h
Forêt de Confracourt
Départ : salle des fêtes
Guy MAUVAIS : 0384689883
animconf@orange.fr
Patrimoine local
L’ÉGLISE SAINT-GEORGES
Quelques aspects de l’église :
Histoire de l’église de Confracourt
Quelques vues prises du promenoir
Fiche technique mécanisme de l’horloge et méridienne
Incendie et reconstruction :
Petite fête pour le nouveau coq
La pose des deux parties de charpente
Étude des cloches :
Deux jeunes campanophiles sont venus étudier les cloches de l’église le 22 septembre 2018 :
Lien vers leur site : https://clochescomtoises.com
Article très intéressant et très complet sur les cloches de Confracourt : https://clochescomtoises.com/confracourt/
Lien vers la vidéo tournée dans le clocher avec cloches en action : https://www.youtube.com/watch?v=zMxgUQy0O90
Rapport de Mehdi Boutagra : Rapport Mehdi
AUTRES MONUMENTS ET CURIOSITÉS DU VILLAGE
Sentiers
Les sentiers de la forêt
Vous trouverez sur cette page différents renseignements relatifs aux sentiers de la forêt de Confracourt.
Ce sont des cartes, des documents, des histoires, des tableaux, etc. Vous pourrez aussi les télécharger et les imprimer chez vous.
Tout cela afin de vous permettre de randonner et de vous informer.
Pour toutes remarques, questions, demandes… écrivez à (il vous suffit de cliquer sur le lien).
Informations sur la saison 2020 :
Les élections municipales ont avancé un peu le calendrier. Par conséquent les sentiers sont prêts à être empruntés. Des flèches ont été changées (les écureuils mutants sont insatiables et demandent leur ration de colle et peintures de synthèse), d’autres repeintes ; les panneaux usés par les zuvés ont été changés. Les vents et autans de l’hiver ont fait tomber arbres et branches. Faites attention, en particulier aux alentours des coupes d’affouages (parcelles 45-46-47).
Le parcours santé est à nouveau opérationnel.
Pas de balades guidées prévues pour l’instant, mais cela pourra revenir avec la nouvelle municipalité. Pour ma part je remercie tous les promeneurs et participants aux randos de ces dernières années qui ont pu profiter de la forêt.
La C3 des Combes reprendra les sentiers afin d’harmoniser l’ensemble des sentiers de la communauté de communes. Elle ne désire reprendre que le sentier d’origine (les vieux métiers de la forêt). Espérons qu’elle laissera les autres en place.
Le code du promeneur. A lire attentivement avant de partir randonner :
Cartes des sentiers :
Sur cette carte de la signalétique vous trouverez l’ensemble du fléchage des sentiers. Si l’un des éléments est manquant ou abîmé, signalez-nous le :
Plan avec numéros de parcelles. Les numéros sont indiqués à chaque bout de ligne. Cela peut permettre de se retrouver par rapport au plan.
Nouveau sentier !
Venue du Japon, la sylvothérapie est un phénomène nouveau. Le plan et le programme de cette nouvelle activité sont téléchargeables et surtout imprimables. C’est un premier essai qui sera affiné par la suite. A ce sujet, pour ceux qui l’auront testé, vous pourrez me transmettre idées d’amélioration, avis, etc. Par ailleurs si vous avez des questions à me poser à ce sujet, n’hésitez pas non plus.
Présentation de la commune
Informations générales
Confracourt est une petite commune du nord-est de la France, située dans le département de la Haute-Saône et de la région Franche-Comté. Elle est située dans le canton de Jussey (20 km) à 28 km de Vesoul et 5 de Combeaufontaine.
Elle fait partie de la Communauté de communes “des Combes” depuis le 1er janvier 2013
Les habitants et habitantes de la commune de Confracourt sont appelés les Confracourtois et les Confracourtoises.
Les 214 habitants du village de Confracourt vivent sur une superficie totale de 1969 ha dont la moitié est occupée par la forêt avec une densité de 11 habitants par km2 et une moyenne d’altitude de 240 m.
Depuis le dernier recensement de 1999 à 2008, la population est passée de 180 à 214 et a fortement augmenté de 18,89%.
Les communes voisines sont Vauconcourt-Nervezain, Vy-lès-Rupt, Grandecourt, Combeaufontaine, Fédry, Cornot, Rupt-sur-Saône, Scey-sur-Saône (siège de la “C3” : Communauté de Communes des Combes).
La grande ville la plus proche de Confracourt est Besançon à environ 70 km. Le chef lieu de département est Vesoul à environ 35 km
Le maire actuel du village de Confracourt est Maurice Pioche.
Pour effectuer l’ensemble de vos démarches administratives en mairie (naissance, mariage, décès), vous pouvez contacter par téléphone ou par courriel l’équipe municipale à l’aide des coordonnées ci-dessous ou vous rendre directement place de la Mairie 70120 Confracourt au centre du village.
Téléphone mairie : 03 84 92 07 29
Adresse courriel 1 : mairie.confracourt@wanadoo.fr
Adresse courriel 2 : animconf@orange.fr
Accueil du public : lundis et jeudis de 13h45 à 17h00
Le conseil municipal
Maire : Patrick BAUD
Premier Adjoint : Frédéric GAUTHIER
Deuxième Adjoint : Hervé GRATTÉ
Conseillers Municipaux :
Mmes Florence BURTEY, Alexandra GAUTHIER, Ludivine KRATTINGER-COUTURIER, Céline WADOUX.
MM. Stéphane BOULOT, Mickaël GOISET, Didier MAGNIN, Clément MARTIN.
Secrétaire de Mairie : Mme Alice GARNY
Téléphone mairie : 03 84 92 07 29
Téléphone permanence des élus (en cas d’urgence) : 06 08 31 00 76
Adresse courriel 1 : mairie.confracourt@wanadoo.fr
Adresse courriel 2 : animconf@orange.fr
Accueil du public : lundis et jeudis de 14h à 17h
Employé Communal : M Sébastien SLAVIK :
Histoire
Monsieur Didier Lartigue nous a fait parvenir un reportage photo qu’il a réalisé en 1983 avec son fils, dont le sujet était la fabrication de l’Emmenthal à la laiterie de Confracourt et celle de Fleurey-les-Lavoncourt :
A l’occasion des cérémonies pour le 75ème anniversaire de la mort des fils Doillon à Montjustin le dimanche 1er décembre, un document retraçant la vie de ces deux héros morts au combat nous a été transmis. L’auteur de ce document est Monsieur Jean-Paul Membrey que certains connaissent à Confracourt où il se rend quelquefois, car son père, ancien commerçant au village était l’ami et le conscrit de Jean Doillon :
Madame Françoise Richardot, Monsieur Noël Clautrier, M-Mme Marie-Jeanne et Pierre Gauthier – merci à eux – m’avaient remis des documents soit originaux que j’ai scannés, soit pris en photo aux Archives Départementales. Je les ai traités, classés, rangés afin de les déposer dans la mémoire informatique de la mairie. Pour ceux qui en voudraient communication, qu’ils me contactent : animconf@orange.fr (en effet la taille totale avoisine les 8 Go et je ne peux transférer tout cela sur le site). Cependant voici la liste des titres des documents rangés par siècles et par années :
Liste des fichiers numérotés Confracourt
Souvenirs des années cinquante à Confracourt. Marianne et Marcel partagent des photos personnelles de cette époque :
Montage photos Marianne et Marcel
Une ancienne photo remise à Marianne par Josette Bazeau :
Ancienne photo Josette-Marianne
A propos de la Résistance au cours de la seconde guerre mondiale à Confracourt :
Monsieur Roman Forsik fils d’Alexis Forsik ayant appartenu au Buk et ayant combattu les nazis au cours de la seconde guerre mondiale au côté des résistants locaux, a transmis des documents concernant son père. Voici également quelle fut sa demande :
L’objet de celle-ci serait de savoir si lors de l’incorporation aux FFI locaux un “inventaire” nominatif de l’effectif de ce bataillon aurait été fait.
Car sur le document FFI, le nom de mon père s’écrit “FURSIK” Alexis (comme sous-officier) mais qu’ensuite il sera “FOURTCHIK” dans la Légion étrangère le 16 octobre 1944 puis “FORSUK” sur sa fiche de démobilisation le 1/9/1945 pour enfin devenir définitivement “FORSIK” jusqu’à ce jour.
Aussi comme il n’y a pas de certificat de naissance ou d’état civil à ce jour, j’aurais bien aimé connaitre, au mieux, sous quel nom il se serait présenté.
Bien sur j’ai le sentiment que cette époque et leurs raisons politiques n’apporteront peut-être pas de réponses mais cette commémoration est aussi un signe que votre région n’oublie pas tout ceux qui ont choisi la liberté.
Si quelqu’un peut fournir des renseignements à ce sujet, qu’il me contacte, je retransmettrai : animconf@orange.fr
Dossier concernant le chef de bataillon Alfred Roch (Darc) au cours de la Résistance, communiqué aimablement par son fils Jean-Claude Roch
Extraits de l’ouvrage de Jean-Claude Grandhay (La Haute-Saône dans la Deuxième guerre mondiale / tome 1 : les opérations aériennes 1943-1944) concernant le terrain Aquarelle et la mission Proust, communiqués aimablement par Madame Frédérique Andrianasolo.
Autre document :
Les deux bataillons ukrainiens : Fiches tirées de l’ouvrage : La Seconde Guerre Mondiale En Franche-Comté (L’invasion, l’occupation et la résistance, la libération) du Colonel Robert DUTRIEZ, édition définitive novembre 2015, Éditions CÊTRE :
Les deux bataillons BUK – Colonel Robert DUTRIEZ
Les Ukrainiens dans la Résistance française et l’opération “Aquarelle”, extraits des ouvrages de Volodymyr Kosyk et du Général Pierre Bertin :
le-buk
Les Ukrainiens tournent casaque et Mission américaine auprès du B.U.K, extraits de l’ouvrage d’André Moissé. Le BUK, bataillon ukrainien de la Haute-Saône, extrait du blog de Betty FAIVRE.
les-ukrainiens-tournent-casaque
Le Maquis CLÉMENT : copie d’un ouvrage rédigé par André THOUVENIN, ancien gendarme et ancien maquisard à Combeaufontaine et Confracourt.
maquis-clement
Témoignage de Madame Josette Bazeau-Bussy, fille d’André Bazeau résistant tué par les Allemands à Confracourt :
Article de journal américain fourni par Josette Bazeau dans lequel le Colonel Booth parachuté au maquis de Confracourt témoigne de son aventure. Traduction : Virginie Oeil de Saleys
The Shrine traduction de Virginie
Recherches et témoignages concernant la seconde guerre mondiale à Confracourt tirés de l’ouvrage “Confracourt Au Fil Du Temps” de Françoise Richardot et Noël Clautrier (avec leur aimable autorisation, merci à eux) :
La deuxième guerre mondiale (Au fil du temps)
Autres éléments concernant l’histoire de Confracourt :
confracourt-en-cartes-postales
Photos et listes de classes Marie-Rose
Témoignage de Marcel Guérin sur la vie à Confracourt au début du XXème siècle :
Listes et dates des prêtres et maires ayant exercé à Confracourt depuis 1565 pour les prêtres et 1831 pour les maires.
Document établi d’après les listes remises par Monsieur Christian PONSOT. Merci à lui.
les-pretres-et-maires-de-confracourt
Programme (appel d’offres) pour la construction d’une église et de deux maisons d’école datant de 1852. Photo de l’affiche (M Christian PONSOT) et traduction de l’affiche.
programme-pour-la-construction-d-une-eglise
Quelques vues en super 8 de Confracourt en 1954
Madame THIREL nous a remis la copie numérisée de petites séquences montrant des aspects de Confracourt en 1954. Elle désire que ce petit film soit surtout à destination des habitants de Confracourt, aussi si quelqu’un de Confracourt désire en avoir une copie, qu’il m’écrive à
animconf@orange.fr
Informations municipales
Sur cette page vous trouverez un tableau d’informations concernant ce que la municipalité désire communiquer à l’ensemble des habitants :
Communiqués de la mairie :
Le centre INRA de Nancy, en liaison avec les Agences Régionales de Santé à développé une application de science participative intitulée “Citique”.
Chiens :
Être possesseur d’un chien implique des responsabilités. Un chien peut se révéler dangereux pour les autres – et particulièrement pour les enfants – source de nuisances diverses, déjections, aboiements intempestifs. En ces temps de confinement, être dérangé par des aboiements de jour comme de nuit s’apparente à être victime de nuisances sonores punissables par la loi. Nous demandons donc encore une fois aux propriétaires de chiens d’en être maîtres, c’est à dire de s’assurer que ceux-ci ne nuiront pas à l’entourage. Un chien s’éduque un minimum, ou alors ce n’est pas la peine d’en posséder un. Soyez donc un minimum adultes et conscients vis à vis de la communauté. Merci de tenir compte de cet avis
Fiche d’inscription au registre de Confracourt :
Résultats des élections municipales du 15 mars 2020 :
résultats élections municipales 2020
A compter du 4 mars 2020, les factures d’impôts ou de produits locaux (cantine, piscine, etc), portant la mention “payable auprès d’un buraliste” et revêtues d’un QR code pourront être payées auprès des commerces de la liste :
Kit de détection du radon dans les maisons d’habitation
Mesure du radon dans les maisons
Dépôt “sauvage” de bois : Tout dépôt de bois sur le territoire communal devra faire l’objet d’une demande écrite auprès de la mairie. Dans le cas contraire, une amende de 150 € sera appliquée (cf Conseil municipal du 26/06/2019)
Point d’eau du cimetière : Le robinet d’eau situé à l’entrée du cimetière n’est destiné qu’à fournir de l’eau pour l’arrosage des fleurs et l’entretien des tombes.
Subventions voyages scolaires : La commune verse une aide de 40€/an/élève pour les voyages scolaires sur présentation en mairie d’une attestation de présence de l’établissement fréquenté et d’un RIB.
Veuillez trouver ci-joint, une plaquette informative “QUE FAIRE EN CAS DE SÉCHERESSE ?“, elle rappelle :
– les principales restrictions qui s’appliquent en fonction des 3 niveaux de l’arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau : alerte, alerte renforcée et crise
– un rappel des bons gestes
– les différentes sources d’informations concernant l’actualité de la sécheresse
Plaquette_A_Diffuser sécheresse
Informations sur l’action de la gendarmerie de Port-sur-Saône pour l’année 2019 et prévention cybermalveillance :
Programme gendarmerie Port-sur-Saône et cybermalveillance
Veuillez trouver le planning des permanences du CAUE (Conseil d’architecture et de l’Environnement) pour le deuxième trimestre 2019, destinées aux particuliers, qui souhaitent obtenir des conseils pour construire, rénover, aménager leur jardin…
Ce SERVICE PUBLIC GRATUIT est assuré par les architectes-conseillers du CAUE.
Béatrice PETIT Assistante de direction Ligne directe : 03 84 96 97 77 Consulter notre site caue70.fr Consulter notre revue de presse fil’aue |
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| 1 rue Max Devaux – BP 80275 70005 VESOUL Cedex 03 84 96 97 77 / contact@caue70.fr |
planning CAUE 2eme trimestre 2019
La fédération SOLIHA vous accompagne dans vos démarches d’aide au logement. Propriétaire, locataire, copropriétaire, trouvez l’aide dont vous avez besoin :
Contact local :
SOLIHA, 2 place du Moulin des Prés BP60317 70006 VESOUL
03 84 75 38 56 (Mme Charlotte CHAILLOT)
Appel à la citoyenneté de chacun concernant les désagréments causés par nos amis à quatre pattes :
Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées, arrêté préfectoral du 30 mai 2018 :
Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées 30 mai 2018
Haute-Saône Conseil Habitat :
bourses-detudes-et-bourses-de-transports-avant-le-bac-afde-apres-le-bac
Rappel d’un article de l’arrêté DDASS/2006 n° 21 du 18 mai 2006 de la préfecture de la Haute-Saône relatif à la lutte contre les bruits de voisinage :
Article 5 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée intempestive.
Ensemble de l’arrêté du 18 mai 2006 :
arrete-ddass-2006-no-21-du-18-mai-2006-relatif-a-la-lutte-contre-les-bruits-de-voisinage
AIDES RÉNOVATION HABITAT
CONSEIL ARCHITECTURAL
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VOUS AVEZ MOINS DE 26 ANS. LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS ACCOMPAGNE AVEC LE PACK JEUNES
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RÉAGIR EN CAS D’ATTAQUE TERRORISTE
reagir-en-cas-dattaque-terroriste
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES FACTURES ET SUBVENTIONS CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX
etat-recapitulatif-concernant-la-reconstruction-de-la-station-de-traitement-des-eaux-de-confracourt
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (RPQS-EAU)
ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017 RÉGLEMENTANT L’UTILISATION DE L’ÉTANG DE BRISCAUD :
arrete-du-13-juin-2017-concernant-l-etang
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
NOUVEAUX TARIFS T.E.R CONCERNANT LA RÉGION ET TRAJETS EN DIRECTION DE LA RÉGION PARISIENNE.
Défi des Familles A Énergie Positive : et si vous économisiez 200 EUR par an d’eau, d’énergie et de déchets – Gratuit – Convivial – Sans engagement
Pour accéder au formulaire cliquez sur le lien :
http://zv7y.mjt.lu/nl/zv7y/178sh.html?m=AEsAAINdEuQAAVSp7e0AAARbglMAAAAAF0MAAD9AAAX_-ABZ5b__xpOcTkBgQo-Fs9olToeOCAAFv00&b=c6c4183b&e=66982ea9&x=phCYt4Hz4Rxy1j24_yav-HtLZDyLdTsrNmWerdSdVjnsAmfycZNIhlH1NwBBl-Wd
INFORMATION DES HABITANTS SUR CE QUE SERA LA PSQ 70 (Police de Sécurité du Quotidien) :
Police de sécurité du quotidien
POUR VOTRE SANTE PASSEZ A L’ACTION :
