Carte Avantages Jeunes 2020/2021

La carte “Avantages Jeunes 2020-2021” est arrivée….

Les jeunes inscrits peuvent venir retirer celle-ci au secrétariat de mairie. N’oubliez pas votre photographie…

Vous pouvez également laisser votre photo (avec nom et prénom derrière) dans la boîte aux lettres de la mairie.

Votre carte sera déposée par l’agent communal dans la boîte aux lettres de votre domicile.

Droits et démarches

DROITS ET DÉMARCHES

Un site de l’État est à votre disposition pour répondre à la majorité de vos demandes en matière de démarches administratives. Il vous suffit de cliquer sur le lien suivant : www.service-public.fr ou rendez-vous sur notre page droits et demarches

URBANISME

Lorsque vous envisagez de réaliser des travaux, il vous appartient d’en faire la demande en Mairie au moyen d’imprimés spécifiques ( déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis de démolir…). Ces différents formulaires sont téléchargeables sur le site www.service-public.fr.

Renseignez vous à la Mairie pour connaître le type de formulaire correspondant à vos besoins et pour consulter le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI).

CADASTRE

Vous pouvez imprimer vos plan cadastraux en cliquant sur le lien suivant :  www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Ou
www.geoportail.fr

Vous permet d’obtenir des plans cadastraux, mais aussi de visualiser des photos aériennes en couleur (que vous pouvez superposer). ATTENTION : pour ce site, un logiciel spécifique (Type PICASA), vous sera nécessaire afin imprimer vos résultats.

GUIDES CONSULTABLES EN MAIRIE

Informations municipales

Sur cette page vous trouverez un tableau d’informations concernant ce que la municipalité désire communiquer à l’ensemble des habitants :

Communiqués de la mairie :

Le centre INRA de Nancy, en liaison avec les Agences Régionales de Santé à développé une application de science participative intitulée “Citique”.

Citique

Chiens :

Être possesseur d’un chien implique des responsabilités. Un chien peut se révéler dangereux pour les autres – et particulièrement pour les enfants – source de nuisances diverses, déjections, aboiements intempestifs. En ces temps de confinement, être dérangé par des aboiements de jour comme de nuit s’apparente à être victime de nuisances sonores punissables par la loi. Nous demandons donc encore une fois aux propriétaires de chiens d’en être maîtres, c’est à dire de s’assurer que ceux-ci ne nuiront pas à l’entourage. Un chien s’éduque un minimum, ou alors ce n’est pas la peine d’en posséder un. Soyez donc un minimum adultes et conscients vis à vis de la communauté. Merci de tenir compte de cet avis

 

Fiche d’inscription au registre de Confracourt :

Registre de Confracourt

 

Résultats des élections municipales du 15 mars 2020 :

résultats élections municipales 2020

 

A compter du 4 mars 2020, les factures d’impôts ou de produits locaux (cantine, piscine, etc), portant la mention “payable auprès d’un buraliste” et revêtues d’un QR code pourront être payées auprès des commerces de la liste :

Paiement de proximité

 

Kit de détection du radon dans les maisons d’habitation

Mesure du radon dans les maisons

 

Dépôt “sauvage” de bois : Tout dépôt de bois sur le territoire communal devra faire l’objet d’une demande écrite auprès de la mairie. Dans le cas contraire, une amende de 150 € sera appliquée (cf Conseil municipal du 26/06/2019)

Point d’eau du cimetière : Le robinet d’eau situé à l’entrée du cimetière n’est destiné qu’à fournir de l’eau pour l’arrosage des fleurs et l’entretien des tombes.

Subventions voyages scolaires : La commune verse une aide de 40€/an/élève pour les voyages scolaires sur présentation en mairie d’une attestation de présence de l’établissement fréquenté et d’un RIB.

 

Veuillez trouver ci-joint, une plaquette informative “QUE FAIRE EN CAS DE SÉCHERESSE ?“, elle rappelle :
– les principales restrictions qui s’appliquent en fonction des 3 niveaux de l’arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau : alerte, alerte renforcée et crise
– un rappel des bons gestes
– les différentes sources d’informations concernant l’actualité de la sécheresse

Plaquette_A_Diffuser sécheresse

 

Informations sur l’action de la gendarmerie de Port-sur-Saône pour l’année 2019 et prévention cybermalveillance :

Programme gendarmerie Port-sur-Saône et cybermalveillance

 

Veuillez trouver le planning des permanences du CAUE (Conseil d’architecture et de l’Environnement) pour le deuxième trimestre 2019, destinées aux particuliers, qui souhaitent obtenir des conseils pour construire, rénover, aménager leur jardin…

Ce SERVICE PUBLIC GRATUIT est assuré par les architectes-conseillers du CAUE.


Béatrice PETIT
Assistante de direction
Ligne directe : 03 84 96 97 77

Consulter notre site caue70.fr
Consulter notre revue de presse fil’aue
1 rue Max Devaux – BP 80275
70005 VESOUL Cedex
03 84 96 97 77 / contact@caue70.fr

planning CAUE 2eme trimestre 2019

La fédération SOLIHA vous accompagne dans vos démarches d’aide au logement. Propriétaire, locataire, copropriétaire, trouvez l’aide dont vous avez besoin :

soliha.fr

Contact local :

SOLIHA, 2 place du Moulin des Prés   BP60317  70006 VESOUL

03 84 75 38 56 (Mme Charlotte CHAILLOT)

Appel à la citoyenneté de chacun concernant les désagréments causés par nos amis à quatre pattes :

Chiens, chats…

Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées, arrêté préfectoral du 30 mai 2018 :

Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées 30 mai 2018

Haute-Saône Conseil Habitat :

Haute-Saône Conseil Habitat

le-defenseur-des-droits

bourses-detudes-et-bourses-de-transports-avant-le-bac-afde-apres-le-bac

Rappel d’un article de l’arrêté DDASS/2006 n° 21 du 18 mai 2006 de la préfecture de la Haute-Saône relatif à la lutte contre les bruits de voisinage :
Article 5 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée intempestive.
Ensemble de l’arrêté du 18 mai 2006 :
arrete-ddass-2006-no-21-du-18-mai-2006-relatif-a-la-lutte-contre-les-bruits-de-voisinage

AIDES RÉNOVATION HABITAT

renover-l-habitat-aides

CONSEIL ARCHITECTURAL

le-conseil-architectural-gratuit-accessible-a-tous-avec-le-caue

VOUS AVEZ MOINS DE 26 ANS. LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS ACCOMPAGNE AVEC LE PACK JEUNES

pack-jeunes-le-conseil-general-vous-accompagne

RÉAGIR EN CAS D’ATTAQUE TERRORISTE

reagir-en-cas-dattaque-terroriste

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES FACTURES ET SUBVENTIONS CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX

etat-recapitulatif-concernant-la-reconstruction-de-la-station-de-traitement-des-eaux-de-confracourt

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (RPQS-EAU)

doc0055082016111712242

ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017 RÉGLEMENTANT L’UTILISATION DE L’ÉTANG DE BRISCAUD :

arrete-du-13-juin-2017-concernant-l-etang

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

plui

NOUVEAUX TARIFS T.E.R CONCERNANT LA RÉGION ET TRAJETS EN DIRECTION DE LA RÉGION PARISIENNE.

nouveau-tarifs-ter-region

Défi des Familles A Énergie Positive : et si vous économisiez 200 EUR par an d’eau, d’énergie et de déchets – Gratuit – Convivial – Sans engagement

Pour accéder au formulaire cliquez sur le lien :
http://zv7y.mjt.lu/nl/zv7y/178sh.html?m=AEsAAINdEuQAAVSp7e0AAARbglMAAAAAF0MAAD9AAAX_-ABZ5b__xpOcTkBgQo-Fs9olToeOCAAFv00&b=c6c4183b&e=66982ea9&x=phCYt4Hz4Rxy1j24_yav-HtLZDyLdTsrNmWerdSdVjnsAmfycZNIhlH1NwBBl-Wd

INFORMATION DES HABITANTS SUR CE QUE SERA LA PSQ 70 (Police de Sécurité du Quotidien) :

Police de sécurité du quotidien

POUR VOTRE SANTE PASSEZ A L’ACTION :

Pour votre santé, passez à l’action

Comptes-rendus réunions du Conseil Municipal et diverses

 

Conseils municipaux :

BULLETIN MUNICIPAL N°1 du 17/06/2020

CR CM 9 03 2020

CR CM 11 12 2019

CR CM 12 11 2019

CR CM 26 06 19

CR CM 9 04 19

CR CM 5 12 2018

CR CM 19 09 2018

CR CM 14 02 18

CR CM 14 02 18

CR CM 29 03 2018 Budget prévisionnel

CR CM 30 05 2018

 


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