Informations municipales

Sur cette page vous trouverez un tableau d’informations concernant ce que la municipalité désire communiquer à l’ensemble des habitants :

 

Dates et heures d’inscriptions pour la rentrée prochaine à l’école (enfants nés en 2016) :

Inscriptions école rentrée 2019

 

Informations sur l’action de la gendarmerie de Port-sur-Saône pour l’année 2019 et prévention cybermalveillance :

Programme gendarmerie Port-sur-Saône et cybermalveillance

 

Arrêté municipal du 11 février 2019 concernant la destruction des “pigeons de clocher” par lieutenant de louveterie :

Arrêté du 11-02-19 les pigeons

 

Veuillez trouver le planning des permanences du CAUE (Conseil d’architecture et de l’Environnement) pour le deuxième trimestre 2019, destinées aux particuliers, qui souhaitent obtenir des conseils pour construire, rénover, aménager leur jardin…

Ce SERVICE PUBLIC GRATUIT est assuré par les architectes-conseillers du CAUE.


Béatrice PETIT
Assistante de direction
Ligne directe : 03 84 96 97 77

Consulter notre site caue70.fr
Consulter notre revue de presse fil’aue
1 rue Max Devaux – BP 80275
70005 VESOUL Cedex
03 84 96 97 77 / contact@caue70.fr

planning CAUE 2eme trimestre 2019

La fédération SOLIHA vous accompagne dans vos démarches d’aide au logement. Propriétaire, locataire, copropriétaire, trouvez l’aide dont vous avez besoin :

soliha.fr

Contact local :

SOLIHA, 2 place du Moulin des Prés   BP60317  70006 VESOUL

03 84 75 38 56 (Mme Charlotte CHAILLOT)

Appel à la citoyenneté de chacun concernant les désagréments causés par nos amis à quatre pattes :

Chiens, chats…

Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées, arrêté préfectoral du 30 mai 2018 :

Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées 30 mai 2018

Haute-Saône Conseil Habitat :

Haute-Saône Conseil Habitat

le-defenseur-des-droits

bourses-detudes-et-bourses-de-transports-avant-le-bac-afde-apres-le-bac

Rappel d’un article de l’arrêté DDASS/2006 n° 21 du 18 mai 2006 de la préfecture de la Haute-Saône relatif à la lutte contre les bruits de voisinage :
Article 5 : Les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée intempestive.
Ensemble de l’arrêté du 18 mai 2006 :
arrete-ddass-2006-no-21-du-18-mai-2006-relatif-a-la-lutte-contre-les-bruits-de-voisinage

AIDES RÉNOVATION HABITAT

renover-l-habitat-aides

CONSEIL ARCHITECTURAL

le-conseil-architectural-gratuit-accessible-a-tous-avec-le-caue

VOUS AVEZ MOINS DE 26 ANS. LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS ACCOMPAGNE AVEC LE PACK JEUNES

pack-jeunes-le-conseil-general-vous-accompagne

RÉAGIR EN CAS D’ATTAQUE TERRORISTE

reagir-en-cas-dattaque-terroriste

ÉTAT RÉCAPITULATIF DES FACTURES ET SUBVENTIONS CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX

etat-recapitulatif-concernant-la-reconstruction-de-la-station-de-traitement-des-eaux-de-confracourt

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE (RPQS-EAU)

doc0055082016111712242

ARRÊTÉ MUNICIPAL DU 13 JUIN 2017 RÉGLEMENTANT L’UTILISATION DE L’ÉTANG DE BRISCAUD :

arrete-du-13-juin-2017-concernant-l-etang

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

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NOUVEAUX TARIFS T.E.R CONCERNANT LA RÉGION ET TRAJETS EN DIRECTION DE LA RÉGION PARISIENNE.

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Défi des Familles A Énergie Positive : et si vous économisiez 200 EUR par an d’eau, d’énergie et de déchets – Gratuit – Convivial – Sans engagement

Pour accéder au formulaire cliquez sur le lien :
http://zv7y.mjt.lu/nl/zv7y/178sh.html?m=AEsAAINdEuQAAVSp7e0AAARbglMAAAAAF0MAAD9AAAX_-ABZ5b__xpOcTkBgQo-Fs9olToeOCAAFv00&b=c6c4183b&e=66982ea9&x=phCYt4Hz4Rxy1j24_yav-HtLZDyLdTsrNmWerdSdVjnsAmfycZNIhlH1NwBBl-Wd

INFORMATION DES HABITANTS SUR CE QUE SERA LA PSQ 70 (Police de Sécurité du Quotidien) :

Police de sécurité du quotidien

POUR VOTRE SANTE PASSEZ A L’ACTION :

Pour votre santé, passez à l’action